Législation

LE BAC TECHNOLOGIQUE PASSE AU VERT

Nouveauté pour la rentrée 2011, un bac Sciences et Technologies de l’Ingénieur qui promet de verdir les programmes en y intégrant les contraintes économiques et...

Grenelle 2 : Deux pas en avant…

256 articles, 1 600 amendements, 65 heures débats en commissions parlementaires et 30 h en séance plénière à l’Assemblée. C’est le Grenelle 2. L’examen du...

FORUM VALEURS VERTES SUR LA TAXE CARBONE

Voici les morceaux choisis de notre dernier forum sur Internet qui posait la question : « Taxe carbone : bonne idée ou nouvel impôt ? ». Vous pouvez continuer le...

TOUT SAVOIR SUR LA TAXE CARBONE

Les 2 et 3 juillet derniers se tenait à Paris, à la Cité Universitaire, la Conférence des Experts sur la Contribution Climat-Energie (CCE), sous la présidence de...

LES FONDATIONS DU GRENELLE

Philippe Pelletier, avocat, s’est vu confier la présidence du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle par le Premier ministre. Ce comité a pour vocation...

LA RÉVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ DE TRANSPARENCE FISCALE

En créant un nouveau statut de Société de Transparence fiscale, la France ouvre la bonne porte vers l’innovation. Cette réforme est la clé de la dynamisation de...

Bien se nourrir deviendra-t-il un luxe ?

Au moment où se déroule le Grenelle de l’environnement, nous avons voulu savoir quelle idée les Français se faisaient de l’évolution de l’agriculture et...

Evolution de la fiscalité verte

Selon l’IFEN (Institut français de l’environnement) la fiscalité environnementale se développe dans la plupart des pays de l’OCDE avec une prépondérance des...

Protocole de Kyoto : ils ont signé!

L’Europe devient leader Jean-Marie Pelt, président de l’Institut européen de l’environnement « Sur ce sujet, l’Union européenne a été assez...

Loi NRE :« y’a plus de respect »

Dans une étude menée sur les 140 plus grosses entreprises françaises, Utopies* démontre que les obligations de la loi NRE sont globalement peu respectées. Dans sa...