Mentions légales

Référence
Loi 11/03/1957 (art.41), article L111-1 code de propriété intellectuelle 01/07/1992, loi informatique 06/01/1978, loi 06/08/2004. Simplification du cnil ? article 6-I-2 de la loi du 21 juin 2004.

Information légale
valeursvertes.com
Numéro ISSN : 0067 – 3437
Numéro CPPAP : 0316T878
Numéro TVA : FR25393154067

Editeur : SEVES
Capital : 45 734,71€
immatriculé au RCS de Paris sous le n° B393 154067
Code APE : 6391Z
Dont le siège social est situé 21 avenue de la Motte Picquet 75007 Paris
Contact : Danielle Nocher

Directeur de publication : Danielle Nocher.

Hébergeur
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38 avenue de Wagram 75008 Paris
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