L’Agence poursuit depuis 2004 la réalisation d’un programme national sur les valeurs toxicologiques de référence (VTR). Les VTR sont des indicateurs biologiques qui permettent de qualifier ou quantifier sur une base scientifique un risque pour la santé humaine lié à l’exposition à une substance chimique. Elles sont utiles pour les différents acteurs de la gouvernance des risques : entreprises, expertise publique et autorités chargées de la gestion du risque. L’Anses publie ce jour une base de données regroupant plus de 500 VTR, celles qu’elle a construites (une soixantaine pour presque 40 substances) et celles d’autres organismes qu’elle utilise pour mener ses travaux d’expertise.
Une valeur toxicologique de référence (VTR) est un indicateur toxicologique qui permet de qualifier ou de quantifier un risque pour la santé humaine lié à l’exposition à une substance chimique. Ces valeurs sont indispensables à l’évaluation quantitative des risques sanitaires pour la population générale. Elles sont utilisées par les entreprises et bureaux d’études pour démontrer la maîtrise des risques (par exemple pour des riverains d’installations classées pour la protection de l’environnement, de sites et sols pollués,etc.) et les pouvoirs publics pour formuler des recommandations de gestion des risques.
Dans le cadre de ses missions pérennes, l’Agence a engagé depuis 2004 la mise en œuvre d’un programme national d’élaboration des VTR, destiné à préciser les risques pour la santé humaine des expositions à des substances chimiques par voie orale ou par voie inhalée. À ce jour, une soixantaine de VTR ont été construites par l’Agence pour presque 40 substances chimiques.
L’Agence met à disposition ce jour une base de données qu’elle a élaborée et qui regroupe environ 500 VTR qu’elle a choisi d’utiliser pour ses propres travaux d’expertise. La mise à disposition des VTR de l’Anses via une base de données permettra d’améliorer l’accès aux VTR à l’ensemble des utilisateurs, notamment différents partenaires publics et privés (bureaux d’études, Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement, Agences régionales de santé, Ineris, etc.).
Cette base de données regroupe des informations sur les substances chimiques (nom et numéro CAS), sur les VTR (organisme constructeur, année de construction, type de VTR, voie d’exposition, population, valeur et unité) et permet de consulter l’ensemble des rapports et avis de l’Agence en lien avec des VTR.
Toutes les VTR de la base de données seront par ailleurs reprises dans le « Portail des substances chimiques » de l’Ineris : //substances.ineris.fr/fr/.
